Informations légales et protection des données
Conditions générales de vente
Accord commercial
Les produits et services sont fournis sur la base d’un devis accepté, d’une commande ou d’un contrat précisant le périmètre, le prix, la fiscalité, la validité et les conditions de livraison.
Moyens de paiement
La base commerciale prévoit le virement bancaire et le chèque. Le paiement en ligne n’est pas présenté comme actif tant qu’aucun prestataire n’est configuré.
Licences et prestations
La capacité de licence, les limites d’appareils, les modules autorisés, la durée et le périmètre de service sont définis dans l’accord commercial applicable.